- copropriétaire du brevet
- совладелец патента
Dictionnaire de droit français-russe.
copropriétaire du brevet
Regardez d'autres dictionnaires:
PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… … Encyclopédie Universelle
Magnat-Debon — Une Magnat Debon des années Terrot Magnat Debon était un constructeurs de motos et un constructeur de vélos français. L entreprise a ouvert ses portes en 1893 et a cessé ses activités en 1962. L entreprise a eu plusieurs slogans : « La… … Wikipédia en Français
Magnat-debon — Une Magnat Debon des années Terrot Magnat Debon était un constructeurs de motos et un constructeur de vélos français. L entreprise a ouvert ses portes en 1893 et a cessé ses activités en 1962. L entreprise a eu plusieurs slogans : « La… … Wikipédia en Français
PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la … Encyclopédie Universelle
Jean-Baptiste Boussingault — Pour les articles homonymes, voir Boussingault. Jean Baptiste Boussingault Naissance 2 février 1802 … Wikipédia en Français
Jean-baptiste boussingault — Pour les articles homonymes, voir Boussingault. Jean Baptiste Boussingault Naissance … Wikipédia en Français
Jean Baptiste Boussingault — Pour les articles homonymes, voir Boussingault. Jean Baptiste Boussingault Naissance … Wikipédia en Français
Jean Baptiste Dieudonné Boussingault — Jean Baptiste Boussingault Pour les articles homonymes, voir Boussingault. Jean Baptiste Boussingault Naissance … Wikipédia en Français
Romain Hugault — est un dessinateur français né le 14 juin 1979. Sommaire 1 Origines et enfance 2 Carrière 2.1 Style 3 Œuvres … Wikipédia en Français
William R. Forstchen — Activités romancier Naissance 1950 New Jersey États Unis Langue d écriture Anglais américain … Wikipédia en Français
secret — 1. secret, ète [ səkrɛ, ɛt ] adj. • v. 1175; lat. secretus « séparé, secret », de secernere « écarter » 1 ♦ Qui n est connu que d un nombre limité de personnes; qui est ou doit être caché des autres, du public. Garder, tenir une chose secrète :… … Encyclopédie Universelle
